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20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
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DeliberationConseilMunicipal.pdf
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Arrete.PDF
Publié le 30 mai 2017 2309 téléchargements
avis au public.pdf
Avis au public
Publié le 30 mai 2017 Modifié le 26 juin 2017 8287 téléchargements
Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
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Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
Publié le 30 mai 2017 3914 téléchargements
Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
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EnquetePublique.pdf
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Presentation_revisionPLU.pdf
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Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
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La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 8820 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 14804 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 13243 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 8049 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 6957 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 7856 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
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PLU_OAP.pdf
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PLU_Orientation d'aménagement.pdf
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UA.pdf
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PLU_UA.pdf
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PLU_UB.pdf
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PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
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preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 10635 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf